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Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente réservées aux particuliers

PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, O SMOKE dont le numéro SIREN est le : 534 738 018 dont le siège social est situé au 37 route de Toulouse 81100 Castres, numéro de téléphone : 05 63 35 59 15 (numéro non surtaxé), et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet ou le catalogue de ci-après dénommées "le client". Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Agnapel s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre David Lopes et son client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

COMMANDES et PRODUITS

Nous acceptons les commandes passées par téléphone, par fax, par e-mail ou par courrier. Les commandes dont le paiement n'est pas suffisant ou les frais de livraison non joints ne seront pas expédiées. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. Nous nous efforçons d’expédier dans les meilleurs délais. Dans le cas de rupture momentanée ou définitive d’un article nous contactons le client afin de lui indiquer la date d’approvisionnement prévue et lui demander son accord ou lui proposer le remboursement (ne pas oublier de mentionner un moyen rapide pour prendre contact sur le bon de commande). Toute commande engage de plein droit l’acceptation de nos conditions générales de vente par l’acheteur.

PRIX

Les prix indiqué sont TTC. Les frais de participation à la livraison d'un point en France Métropolitaine ont un coût forfaitaire de 6€90 . Pour les DOM-TOM et l'étranger le calcul des frais de livraison est en fonction du poids réel de la commande et des tarifs en vigueur de La poste . Nos prix ont été calculés au mois de septembre 2011. Ils peuvent fluctuer en fonction de l'évolution du coût des matières premières et de l'énergie.

PAIEMENT
Le paiement est effectué à la commande de 4 façons au choix.
- Chèque postal ou bancaire à l'ordre de O SMOKE
- Carte bancaire ou Paypal
- Virement bancaire.
- Lieu de paiement : O SMOKE 37 route de Toulouse 81100 Castres, . Nous attendons le règlement complet avant d’expédier.

TRANSPORT et LIVRAISONS
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. Le délai de réception constaté des produits disponibles après expédition est de 3 jours en moyenne pour la France continentale. En cas d’absence du client à la livraison, un avis de passage lui est délivré par le facteur, à réception de cet avis vous avez 15 jours pour retirer votre colis dans votre bureau de Poste. Pour les DOM-TOM et l’étranger : nous consulter. Les risques de perte en cours de transport sont assurés, le client est remboursé après enquête de la poste.

RESERVE DE PROPRIETE
Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix. Les risques afférents à la chose vendue sont cependant transférés à l’acheteur dès la livraison, laquelle est réputée effective au départ de nos locaux.

LITIGES
Une éventuelle contestation sur la nature ou la quantité des articles reçus doit nous être formulée dans les 72 heures par courrier suivant la réception de la marchandise. En cas de litige, l’attribution de compétence est faite aux tribunaux de la juridiction du siège social.

SATISFAIT OU REMBOURSE
Si un ou plusieurs produits ne correspondaient pas à vos attentes, O SMOKE accorde à ses clients 15 jours à compter de la date de réception (tampon de la poste faisant foi) pour nous contacter et 30 jours pour nous retourner les produits concernés. Tout article neuf, en état, non utilisé et dans son emballage d’origine sera échangé ou remboursé. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Avant de retourner un produit, demandez-nous le « code-retour » à marquer sur l’emballage (bien visiblement). Votre colis sera traité en priorité. Les colis sans « code-retour » sont refusés à la réception.

RESPONSABILITE
O SMOKE ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbations ou grève totale ou partielle notamment des services postaux,et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie. Ce catalogue n’est pas contractuel. Agnapel ne saurait être tenu responsable des erreurs d'impression et se réserve la possibilité de modifier la gamme des modèles en catalogue et les caractéristiques techniques des articles proposés. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,aux fichiers et aux libertés) qui peut-être exercé par courrier à l’adresse suivante :O SMOKE 37 route de Toulouse 81100 Castres. Nous pouvons être amenés à céder, louer ou échanger votre adresse, sauf opposition de votre part notifiée par écrit à notre adresse. N° CNIL : 139 70 33

Horaires d'ouverture : de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, du lundi au vendredi.

O SMOKE

37 ROUTE DE TOULOUSE

81100 CASTRES

05-63-35-59-15

info@o-smoke.fr